Ces nouvelles modifications statutaires sont requises par les nouvelles exigences du ministère des Sports dans le cadre du renouvellement de l’agrément de la FFCC et de la mise en conformité avec les dispositions de la loi 2022-296 du 2 mars 2022.
Vous trouverez ci dessous :
- Statuts validés en juin 2024 à Vauvert
- Projets de nouveaux statuts
- Nouveau règlement intérieur
- Nouveau règlement disciplinaire
- Convocation pour le 21 novembre 2024
Documents :
