04 66 26 05 35
ANNONCES
04/10/2019 - ASSEMBLEE GENERALE LE 18 OCTOBRE 2019

Les licenciés 2019 sont conviés le vendredi 18 octobre 2019 à la salle polyvalente de Saint-Gilles pour prendre part à l'Assemblée Générale Extraordinaire suivie de l'Assemblée Générale Ordinaire afin de modifier les statuts pour être en phase avec le code du sport puis coopter les sept nouveaux membres qui vont intégrer le Comité Directeur.

Déroulement :

  • 18h30 - 19h30 : Emargement de présence

     

  • 19h30 : Assemblée Générale Extraordinaire avec présentation des modifications aux statuts.

(un quorum est exigé, article 26 des statuts)

Si le quorum n’est pas atteint, une nouvelle Assemblée Générale Extraordinaire sera convoquée le vendredi 8 novembre 2019 à Saint-Gilles également.

 

  • 20h : Fin des émargements

     

  • Puis, vote et annonce des résultats.

Si le quorum est atteint, une Assemblée Générale Ordinaire pour coopter les sept personnes validées par le Comité Directeur du 19 septembre dernier, à savoir : Pascale Bini, Chantal Bourelly, Ines Hugon, Véronique Mannoni, Magali Renaud, Sylvie Rousseau, Valérie Ther.

Ce vote s’effectuera à mains levées.

 

Nous vous informons que pour pouvoir prendre part au vote, vous devez :

  • Etre en possession impérativement de votre pièce d’identité et de votre licence

 

 

Modalités de vote

 

En vertu de l’article 10 des statuts, « L'assemblée générale se compose des représentants des associations affiliées à la fédération, des établissements agréés, des licenciés à titre individuel, des membres bienfaiteurs, des membres donateurs. », peuvent voter :

  • Toutes les associations affiliées représentant une voix chacune :

    Tous les clubs taurins 84, 13, 30, 34

    Une fédération des manadiers

    Une association de raseteurs

    Une association de gardians professionnels

    Toutes les associations d’écoles de raseteurs

  • Les établissements agréés

    Les communes qui détiennent un agrément

  • Les licenciés à titre individuel :

    Adhérents directs

    Clubs taurins non organisateur

    Stagiaires

    Elèves raseteurs (même mineurs)

    Gardians professionnels

    Gardians amateurs à cheval et à pieds

    Raseteurs

    Stagiaires

    Tourneurs

    Manadiers

    Ainsi que tous les autres licenciés appartenant à une association

     

     

  • Conformément à l’Article 10 – II des statuts. Chaque licencié, personne physique ou morale, bénéficie d’une voix. En conséquence :

    • Chaque personne physique licenciée bénéficie d’une voix mais une personne titulaire de plusieurs licences ne disposera que d’une voix

      Art. 10-II.

    • Chaque association affiliée et établissement agréé bénéficie d’une voix en tant que personne morale. Cette voix est portée par son président ou représentant. Le président ou représentant bénéficie également d’une voix en tant que personne physique licenciée à la FFCC.

       

       

  • Une procuration peut être donnée à n’importe quel licencié à jour de ses cotisations 2019  (peu importe son collège). Elle doit être rédigée selon le modèle établi (voir plus bas) Art 12-II.

    Elle devra être déposée à la FFCC le 14 octobre 2019 au plus tard par courrier ou par mail à contact@ffccamarguaise.com.

     

  • Un membre, à jour de ses cotisations 2019, peut avoir jusqu’à onze procurations. Article 10 – II des statuts.

En cas d'absence, vous pouvez adresser une procuration à un autre licencié.

 

 

Documents :
> Procuration_Personne_morale.pdf
> Procuration_Personne_physique.pdf