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-A. Les statuts (ancien)
Plan

A. Les statuts (ancien)

TITRE I : - But et Composition
- samedi 26 mai 2007 par Salvador
TITRE II - Participation à la vie de la Fédération
- samedi 26 mai 2007 par Salvador
TITRE III - L’Assemblée Générale
- samedi 26 mai 2007 par Salvador
TITRE IV - Le Comité Directeur et le Président de la FFCC.
- samedi 26 mai 2007 par Salvador
TITRE V : Autres Organes de la Fédération
- jeudi 2 décembre 2004 par Salvador
TITRE VI - DOTATION et RESSOURCES ANNUELLES
- mercredi 4 février 2004 par Salvador
TITRE VII - MODIFICATION DES STATUTS ET DISSOLUTION
- mercredi 4 février 2004 par Salvador
TITRE VIII : - SURVEILLANCE et PUBLICITE
- mercredi 4 février 2004 par Salvador


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