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B. Les Réglements Intérieurs
1- Réglèment Intérieur
2- Reglèmentation Disciplinaire-type des Fédérations Sportives Agrées relative à la Lutte Contre le Dopage
3- Réglèment Disciplinaire-type des Fédérations Sportives Agrées - Reglèment général
4- Réglèmentation-type des Fédérations Sportives relative aux Commissions Médicales
5- Reglement Financier
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1- Réglèment Intérieur
Sommaire
Reglèment Intérieur
mercredi 4 février 2004 par Salvador
TITRE I - DISPOSITIONS CONCERNANT LES MEMBRES A TITRE INDIVIDUEL
mercredi 4 février 2004 par Salvador
TITRE II - ASSEMBLEE GENERALE
Article 10 des statuts
mercredi 4 février 2004 par Salvador
TITRE III - COMITE DIRECTEUR
Article 12 des statuts
mercredi 4 février 2004 par Salvador
TITRE IV - BUREAU FEDERAL
Article 16 des statuts
mercredi 4 février 2004 par Salvador
TITRE V - COMMISSIONS FEDERALES
Articles 20 et suivants des statuts
mercredi 4 février 2004 par Salvador
TITRE VI - ORGANISMES REGIONAUX
mercredi 4 février 2004 par Salvador
TITRE VII - ORGANISMES DEPARTEMENTAUX
mercredi 4 février 2004 par Salvador
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