LIVRE IV - REGLEMENTATION TYPE DES FÉDÉRATIONS SPORTIVES RELATIVE AUX COMMISSIONS MEDICALES
- Détails
- Mis à jour le Vendredi, 29 juillet 2011 00:47
- LIVRE IV - REGLEMENTATION TYPE DES FÉDÉRATIONS SPORTIVES RELATIVE AUX COMMISSIONS MEDICALES
- CHAPITRE I - ORGANISATION GENERALE DE LA MEDECINE FEDERALE
- CHAPITRE II - COMMISSION MEDICALE NATIONALE (CMN)
- CHAPITRE III - REGLEMENT MEDICAL FEDERAL
- CHAPITRE IV - SURVEILLANCE MEDICALE DES COMPETITIONS
- CHAPITRE VI - MODIFICATION DU REGLEMENT MEDICAL
- Toutes les Pages
Page 1 sur 6
LIVRE IV - REGLEMENTATION TYPE DES FÉDÉRATIONS SPORTIVES RELATIVE AUX COMMISSIONS MEDICALES
REGLEMENT MEDICAL FEDERAL adopté par l'instance dirigeante du 08 mars 2009
PREAMBULE
L'article L. 231 -5 du code du sport rappelle que les fédérations sportives veillent à la santé de leurs licenciés et prennent à cet effet les dispositions nécessaires.
- Précédent
- Suivant >>
