Article 1 Le présent règlement, établi conformément à l’article 10 § III des statuts de la Fédération Française de Course Camarguaise, remplace le règlement adopté le 20 janvier 2002 relatif à l’exercice du pouvoir disciplinaire. Les points particuliers non précisés ici, le seront au titre VII des règlements généraux et sportifs. Le présent règlement ne s’applique pas à l’exercice du pouvoir disciplinaire en matière de lutte contre le dopage, qui fait l’objet du règlement particulier adopté le 20/01/2002 et inclus au III ci-avant.