Article 1 Conformément aux règlements de la F.F.C.C, la Commission Médicale Nationale de la F.F.C.C a pour objet :

  d’assurer l’application au sein de la F .F.C.C de la législation médicale édictée par le Ministère de la Jeunesse et des Sports
  de promouvoir toute action dans le domaine de la recherche, de la prévention ou de la formation dans le secteur médical
  d’assurer l’encadrement médical des stages nationaux.

Article 2 Comme toutes les commissions fédérales, la Commission Médicale Nationale de la F.F.C.C se compose de 14 membres, dont le Président.

Tous les membres de la Commission Médicale devront être titulaires du certificat d’études supérieures ou de la capacité de biologie et médecine du sport et répondre aux mêmes conditions que celles prévues pour l’éligibilité au Comité Directeur de la F.F.C.C le Président de la Commission peut, avec l’accord du Bureau Fédéral, faire appel à des personnalités qui, grâce à leur compétence particulière, sont susceptibles de faciliter les travaux de la Commission ; dans ce cas, ces personnalités pourront ne pas répondre aux qualifications mentionnées ci-dessus, mais ne feront pas partie de la Commission Médicale Nationale.

Article 3 La Commission Médicale Nationale se réunira 3 fois par an, sur convocation de son Président qui fixera l’ordre du jour et en avisera le Président Fédéral et le Directeur Technique National.

Article 4 Des Commissions Médicales Régionales pourront être créées après accord des Comités de Direction des Ligues, sous la responsabilité des médecins de ligues membres de ces Comités de Direction.

Article 5 Tout membre de la Commission Médicale travaillant avec les "collectifs nationaux" ne pourra faire état de sa fonction et publier les résultats de ses travaux sans l’accord des autres membres de la commission.